Mise à jour plan de paie du 15 décembre 2022
Vous trouverez ci-joint la note technique de la mise à jour de Cegid du 15.12.2022 et des informations complémentaires.
Elle apporte les paramétrages suivants :
1/ Monétisation des RTT (p.11 à 27)
CEGID apporte le paramétrage du paiement des RTT avec défiscalisation comme des heures supplémentaires en créant :
- Rémunération :
- 2212 Rachat heures RTT 10%
- 2214 Rachat heures RTT20%
- 2216 Rachat heures RTT 25%
- 2226 Rachat heures RTT 10% TP (temps partiel)
- 2228Rachat heures RTT 25% TP (temps partiel)
Les rubriques ci-dessus sont affectées aux cumuls ci-dessous
- Cumul :
- HRO Nb heures Rachat RTT
- HR Montant Heures Rachat RTT
- Cotisations :
- 9970 Réduction Salariale Rachat Hrs RTT
- 9972 Déduc. Pat rachat RTT (=<20Sal)
- 99O4 Réduction PS Rachat Hrs RTT
- 99O6 Déduc. Pat Rachat RTT (=<20Sal) MSA
ATTENTION ces rubriques ne sont pas rattachées à des profils. Il faudra bien les rattacher aux profils que vous utilisez si vous souhaitez les utiliser.
2/ Activité partielle (Page 28 à 33)
Modification du paramétrage de l’activité partielle afin qu’elle impacte la CSG et la CRDS dans les conditions normales.
L’application de l’exonération ne s’appliquera plus à partir du 1er janvier 2023.
3/ Temps partiel thérapeutiques (Page 34 à 61)
CEGID apporte le paramétrage des temps partiel thérapeutiques qui n’était pas mis en place actuellement.
Création du paramétrage suivant :
- Motif d’absence : TH6 TPT MALADIE non rém (hrs) et rémunération 31B0
- Motif d’absence : TI0 TPT AT non rém (hrs) et rémunération 31B4
- Motif d’absence : TI4 TPT TRAJET non rém (hrs) et rémunération 31B8
- Motif d’absence : TI8 TPT. MP non rém (hrs) et rémunération 31C2
- Motif d’absence : TJ2 TPT MALADIE maintenu (hrs) et rémunération 30C0
- Motif d’absence : TJ6 TPT AT maintenu (hrs) et rémunération 30C4
- Motif d’absence : TK0 TPT TRAJET maintenu (hrs) et rémunération 30C8
- Motif d’absence : TK4 TPT MP maintenu (hrs) et rémunération 30D2
- Motif d’absence : TK8 TPT Maladie maintien légal (hrs) et rémunération 30D0
- Motif d’absence : TM2 TPT AT maintien légal (hrs) et rémunération 30D4
- Motif d’absence : TM6 TPT Trajet maintien légal (hrs) et rémunération 30D8
- Motif d’absence : TN0 TPT MP maintien légal (hrs) et rémunération 30E2
- Cumul : Z98 DSN TPT Perte de salaire. Toutes les rubriques ci-dessus impactent le cumul afin d’impacter la DSN.
Nous vous conseillons d’utiliser ces nouveaux motifs d’absence que CEGID a mis en place.
ATTENTION si vous souhaitez conserver votre paramétrage pour le temps partiel thérapeutique, il faudra impacter votre rubrique d’absences temps partiel thérapeutiques avec le cumul Z98
4/ Charge PERCO (Page 62)
CEGID apporte une correction du paramétrage des charges sur PERCO.
Nous restons à votre disposition pour toute information complémentaire.