Mise à jour plan de paie du 16 février 2023

Vous trouverez ci-joint la note technique de la mise à jour de Cegid du 16.02.2023 et des informations complémentaires.

Elle apporte les paramétrages suivants :

 

1/ Valeurs 2023 (p.8 à 9)

  • Mise à jour du barème de la retenue à la source au 01/01/23
  • Mise à jour du versement santé applicable au 01/01/2023
  • Mise à jour des allocations forfaitaires de frais de télétravail applicable au 01/01/2023 :

 

2/ DSN (p.10 à 17)

CEGID créé les organismes suivants :

  • X427 DZ2116 OPERATEUR TECHNIQUE DSN
  • X426 DKARB1 KARIBU GESTION
  • X425 DBENE1 BENEFIZ
  • X424 ANATX7 NATIXIS INTEREPARGNE
  • X423 AMILT1 MILTIS X422
  • AHDIG1 HDI GLOBAL
  • X421 ACATR7 CA TITRES
  • M553 302476536 LA MUTUELLE CATALANE

Cotisations CRPNPAC : Cegid modifie la fonction « BC28 Cot : montant salarial ». Ainsi, les cotisations ayant pour code DSN individuel 096 – Cotisations CRPNPAC au fonds de retraite ne seront plus transmises en négatif.

DFS : La rémunération 69N6 Déduction forfaitaire spécifique n’est plus typée au niveau de l’onglet DSN car cela provoquait un doublon en DSN avec la rémunération 6000 Abattement frais prof.

Déduction patronale HS :Depuis le 01/01/2023, vous rencontrez une anomalie non bloquante sur le montant d’assiette (S21.G00.81.003) pour le code 021 -Déduction patronale Heures Supplémentaires. Pour éviter ce point, Cegid modifie le paramétrage des cotisations concernées en créant :

  • l’élément national 0286 Assiette déduction PP HS à a noter que pour éviter d’impacter vos bulletins des mois précédents, la modification sera effective à partir des bulletins de février 2023.
  • La variable de paie CR32 Base déduction PP HS
  • La variable de paie CR34 Base déduction PP HS RTT

Allocations forfaitaires télétravail : Correction de l’onglet DSN des rémunérations d’allocation forfaitaires de télétravail qui devient :

  • Pour les rémunérations 1730 Indemnité télétravail soumise et 1732 Indemnité télétravail jour soumise,
  • Pour les rémunérations 80C0 Indemnité télétravail non soumise et 80C2 Ind. télétravail jour non soumise,

 

3/ CUMULS (p.10 à 17)

AGIRC-ARCCO : Il vous sera désormais possible d’alimenter les cumuls Z85 DSN Base exceptionnelle AGIRCARRCO et Z86 DSN Base plaf. except AGIRC-ARRCO par le montant d’une rémunération.

 

4/ Réduction salariales et/ou déduction patronales des HS (p.20 à 22)

Dans le cas où la base de cotisation est négative (retenue IJSS supérieure au brut, …), alors les réductions et/ou déductions patronales se déclenchent avec un montant positif. Cegid Modifie ce point pour que cela ne se produise plus avec :

  • L’élément national 0285 Limite réduction/déduction HS
  • Les variables de paie : CR36 Test/ limite cotisations réd HS et CR38 Test/ limite cotisations réd HS 2/2
  • Les variables de paie : CR40 Déclenchement réduct. hrs suppl et CR42 Test/ limite cotisations réd HS 2/2

Nous restons à votre disposition pour toute information complémentaire.

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