Mise à jour plan de paie du 16 septembre 2024

Vous trouverez ci-joint la note technique de la mise à jour de Cegid du 16.09.2024 et des informations complémentaires.

Elle apporte les paramétrages suivants :

 

1/ Organismes DSN (Pages 7 à 8)

Création des organismes DSN M556 JAJI et X439 Mutualia Alliance Santé.

 

2/ Eléments exclus du brut AC (Pages 8 à 9)

Pour permettre d’exclure des éléments du salaire brut AC (assurance chômage), CEGID apporte le paramétrage suivant :

• Création du cumul ZE4 « Eléments exclus brut AC ». Ajouter les rubriques prédéfini Cegid devant être exclues en gain à ce cumul si souhaitez exclure du salaire brut AC pour la DSN.
• Modification de la fonction DSN BUB0 afin de prendre en compte ce cumul.

 

3/ Abattement frais professionnels pigiste (Pages 10 à 11)

Mise en place de la dégressivité du taux d’abattement par le biais de l’élément national 0547 DFS Pigiste.

Modification du taux de la rémunération 6010 Abat. frais professionnels pigistes afin d’utiliser l’élément national 0547.

 

4/ Corrections diverses (Pages 12 à 14)

• Congés payés et contrats courts : Création de la rémunération 4272 Paiement congés payés 10% ajoutée au profil 534 « paiement CP 10% ».
• Heures supplémentaires 25% non exo : la rubrique 2032 « Heures supplémentaires 25% non exo » n’entre pas dans le coût global salarié.

 

Nous restons à votre disposition pour toute information complémentaire.